J.O. 237 du 10 octobre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0410091V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2004-68 du 20 septembre 2004, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 octobre 2004, des cinquante-cinq normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF ISO 10185. - Tabac et produits du tabac. - Vocabulaire (indice de classement : V00-260).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60450. - Mesure du degré de polymérisation moyen viscométrique des matériaux isolants cellulosiques neufs et vieillis à usage électrique (indice de classement : C26-270).

NF EN 50308. - Aérogénérateurs. - Mesure de protection. - Exigences pour la conception, le fonctionnement et la maintenance (indice de classement : C57-703).

NF EN 62281. - Sécurité des piles et des accumulateurs au lithium pendant le transport (indice de classement : C59-181).

NF EN 50406-1. - Câbles multipaires de l'utilisateur final utilisés dans les réseaux de télécommunication à hauts-débits. - Partie 1 : câbles aériens (indice de classement : C93-501-1).

NF EN 50406-2. - Câbles multipaires de l'utilisateur final utilisés dans les réseaux de télécommunication à hauts-débits. - Partie 2 : câbles pour conduites et enterrés (indice de classement : C93-501-2).

NF EN 50407-1. - Câbles multipaires de l'utilisateur final utilisés dans les réseaux d'accès numériques de télécommunication à hauts-débits. - Partie 1 : câbles extérieurs (indice de classement : C93-502-1).

NF EN 60793-2-50. - Fibres optiques. - Partie 2-50 : spécifications de produits. - Spécification intermédiaire pour les fibres unimodales de classe B (indice de classement : C93-841-2-50).

NF EN 50377-6-2. - Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 6-2 : type SC-RJ câblé sur une fibre unimodale de la catégorie B1.1 de la CEI 60793-2 (indice de classement : C93-867-6-2).


CONSTRUCTION


NF EN 13374. - Garde-corps périphériques temporaires. - Spécification du produit, méthodes d'essai (indice de classement : P93-400).

NF P94-117-2. - Sols : reconnaissance et essais. - Portance des plates-formes. - Partie 2 : module sous chargement dynamique (indice de classement : P94-117-2).


SANTÉ


NF EN 14254. - Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro. - Récipients à usage unique pour prélèvement humains non sanguins (indice de classement : S92-036).

NF EN 13544-1/A1. - Matériel respiratoire thérapeutique. - Partie 1 : systèmes de nébulisation et leurs composants (indice de classement : S95-180-1/A1).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF P99-502. - Billettique appliquée aux transports. - Système français de numérotation et procédure d'enregistrement pour les autorités organisatrices de transport public (indice de classement : P99-502).

NF ISO 4000-1/A1. - Pneumatiques et jantes pour voitures particulières. - Partie 1 : pneumatiques (série millimétrique) (indice de classement : R. 12-743-1/A1).

NF ISO 16845. - Véhicules routiers. - Gestionnaire de réseau de communication (CAN). - Plan d'essai de conformité (indice de classement : R. 13-719).

NF ISO 1185. - Véhicules routiers. - Connecteurs pour liaisons électriques entre véhicules tracteurs et véhicules tractés. - Connecteur à 7 contacts de type 24 N (normal) pour les véhicules à tension nominale de 24 V (indice de classement : R. 43-406).

NF ISO 1724. - Véhicules routiers. - Connecteurs pour liaisons électriques entre véhicules tracteurs et véhicules tractés. - Connecteur à 7 contacts de type 12 N (normal) pour les véhicules à tension nominale de 12 V (indice de classement : R. 43-407).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN 14470-1. - Armoires de stockage de sécurité incendie. - Partie 1 : armoires de stockage de sécurité pour liquides inflammables (indice de classement : B35-470-1).

NF EN 1501-1/A1. - Bennes à ordures ménagères et leurs lève-conteneurs associés. - Exigences générales et exigences de sécurité. - Partie 1 : bennes à chargement arrière (indice de classement : R. 17-112-1/A1).



NF EN ISO 389-8. - Acoustique. - Zéro de référence pour l'étalonnage d'équipements audiométriques. - Partie 8 : niveaux de référence équivalents de pression acoustique liminaire pour les écouteurs à sons purs circumauraux (indice de classement : S30-007-8).

NF X46-011. - Santé et sécurité au travail. - Amiante friable. - Qualification des entreprises réalisant des travaux de traitement de l'amiante friable. - Référentiel technique. - Modalités d'attribution et de suivi des certificats de qualification (indice de classement : X46-011).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 14457. - Prescriptions générales pour composants utilisés dans la construction des réseaux et d'assainissement sans tranchées (indice de classement : P16-105).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 300175-1. - Télécommunications. - Télécommunications numériques européennes sans cordon (DECT). - Interface commune (CI). - Partie 1 : généralités (V1.7.1) (indice de classement : Z84-175-1).

NF EN 300175-2. - Télécommunications. - Télécommunications numériques européennes sans cordon (DECT). - Interface commune (CI). - Partie 2 : couche physique (V1.7.1) (indice de classement : Z84-175-2).

NF EN 300396-6. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Direct mode opératoire (DMO). - Partie 6 : sécurité (V1.2.1) (indice de classement : Z84-396-6).

NF EN 301489-25. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique pour les équipements et les services radio. - Partie 25 : conditions spécifiques pour les équipements de stations mobiles et auxiliaires en AMRT IMT-2000 à porteuses multiples (V2.2.1) (indice de classement : Z84-489-25).

NF EN 301843-1. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes. - Partie 1 : exigences techniques communes (V1.2.1) (indice de classement : Z84-843-1).

NF EN 301843-2. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes. - Partie 2 : conditions spécifiques pour radiotéléphones émetteurs et récepteurs (V1.2.1) (indice de classement : Z84-843-2).

NF EN 301843-4. - Télécommunications. - CEM et spectre radioélectrique (ERM). - Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour équipements et services radioélectriques maritimes. - Partie 4 : conditions spécifiques pour les récepteurs NAVTEX à impression directe à bande étroite (V1.2.1) (indice de classement : Z84-843-4).

NF EN 300197. - Télécommunications. - Systèmes radioélectriques fixes. - Equipement point à point. - Paramètres des faisceaux hertziens destinés à la transmission de signaux numériques fonctionnant à 32 GHz et 38 GHz (V1.6.1) (indice de classement : Z85-197).

NF ISO 13584-1. - Systèmes d'automatisation industrielle et intégration. - Bibliothèque de composants. - Partie 1 : aperçu et principes fondamentaux (indice de classement : Z99-001).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 126. - Robinetterie multifonctionnelle pour les appareils utilisant les combustibles gazeux (indice de classement : D36-305).

NF EN ISO 10426-2. - Industries du pétrole et du gaz naturel. - Ciments et matériaux pour la cimentation des puits. - Partie 2 : essais de ciment pour puits (indice de classement : M87-301-2).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 10266. - Tubes en acier, accessoires et profils creux en acier pour la construction. - Symboles et définitions des termes à utiliser dans les normes de produits (indice de classement : A49-002).

NF EN ISO 15613. - Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques. - Qualification sur la base d'un assemblage soudé de préproduction (indice de classement : A89-056).

NF ISO 68-2. - Filetages ISO pour usages généraux. - Profil de base. - Partie 2 : filetages en inches (indice de classement : E03-006).

NF ISO 263. - Filetages ISO en inches. - Vue d'ensemble et sélection pour boulonnerie. - Diamètres de 0,06 à 6 in (indice de classement : E03-015).

NF ISO 724. - Filetages métriques ISO pour usages généraux. - Dimensions de base (indice de classement : E03-049).

NF ISO 2904. - Filetages métriques trapézoïdaux ISO. - Dimensions de base (indice de classement : E03-622).

NF EN 1074-2/A1. - Robinetterie pour l'alimentation en eau. - Prescriptions d'aptitude à l'emploi et vérifications s'y rapportant. - Partie 2 : robinetterie de sectionnement (indice de classement : E29-316-2/A1).

NF ISO 3293. - Outils à chanfreiner à queue cône Morse, à angle au sommet de 60°, 90° et 120° (indice de classement : E66-249).

NF ISO 3294. - Outils à chanfreiner à queue cylindrique, à angle au sommet de 60°, 90° et 120° (indice de classement : E66-250).

NF ISO 513. - Classification et application des matériaux durs de coupe pour enlèvement de métal avec arêtes coupantes définies. - Définition des groupes principaux et des groupes d'application (indice de classement : E66-304).

NF ISO 5413. - Machines-outils. - Entraînement positif de cônes Morse (indice de classement : E66-532).

NF ISO 7294. - Lames de scies à bois. - Forme du profil de la denture. - Terminologie et désignation (indice de classement : E73-010).

NF ISO 3295. - Lames étroites de scies à ruban à bois. - Dimensions (indice de classement : E73-040).

NF EN 13530-2/A1. - Récipients cryogéniques. - Grands récipients transportables isolés sous vide. - Partie 2 : conception, fabrication, inspection et essais (indice de classement : E86-502-2/A1).

NF EN 13427. - Emballage. - Exigences relatives à l'utilisation des normes européennes dans le domaine de l'emballage et des déchets d'emballage (indice de classement : H60-005).

NF EN 13428. - Emballage. - Exigences spécifiques à la fabrication et la composition. - Prévention par la réduction à la source (indice de classement : H60-100).

NF EN 13429. - Emballage. - Réutilisation (indice de classement : H60-110).

NF EN 13430. - Emballage. - Exigences relatives aux emballages valorisables par recyclage matière (indice de classement : H60-120).

NF EN 13431. - Emballage. - Exigences relatives aux emballages valorisables énergétiquement, incluant la spécification d'une valeur calorifique inférieure minimale (indice de classement : H60-130).

NF ISO 4661-1. - Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Préparation des échantillons et éprouvettes. - Partie 1 : essais physiques (indice de classement : T46-001-1).

NF T46-100. - Caoutchouc. - Détermination de l'extrait par les solvants (indice de classement : T46-100).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 octobre 2004, des vingt-neuf normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF ISO 10185 (septembre 1993). - Tabac et produits du tabac. - Vocabulaire (homologuée le 5 août 1993) (indice de classement : V00-260).

NF V04-015 (février 1984). - Laits de conserve. - Microbiologie (homologuée le 29 janvier 1984) (indice de classement : V04-015).

NF ISO 1738 (mai 1998). - Beurre. - Détermination de la teneur en sel (homologuée le 20 avril 1998) (indice de classement : V04-314).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF C26-270 (mars 1975). - Méthodes d'essai des matières isolantes. - Mesure du degré de polymérisation moyen viscosimétrique de papiers neufs et vieillis à usage électrique (homologuée le 1er mars 1975) (indice de classement : C26-270).


CONSTRUCTION


NF P72-301 (décembre 1983). - Carreaux en plâtre d'origine naturelle à parements lisses pour cloison de distribution ou doublage (enregistrée le 30 novembre 1983) (indice de classement : P72-301).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF P99-502 (février 2000). - Billettique appliquée aux transports. - Système français de numérotation et procédure d'enregistrement pour les autorités organisatrices de transport public (homologuée le 5 janvier 2000) (indice de classement : P99-502).

NF ISO 1185 (juillet 1998). - Véhicules routiers. - Connexions électriques entre véhicule tracteur et véhicule tracté équipés d'un circuit électrique de 24 V. - Connecteur à 7 contacts de type 24 N (normal) (homologuée le 20 juin 1998) (indice de classement : R43-406).

NF ISO 1724 (juillet 1998). - Véhicules routiers. - Connexions électriques entre véhicule tracteur et véhicule tracté équipés d'un circuit électrique de 12 V. - Connecteur à 7 contacts de type 12 N (normal) (homologuée le 20 juin 1998) (indice de classement : R43-407).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF ISO/CEI 10022 (juillet 1992). - Technologies de l'information. - Interconnexion de systèmes ouverts. - Définition du service physique (homologuée le 5 juin 1992) (indice de classement : Z66-350).

NF ETS 300175-1 (août 1997). - Télécommunications. - Equipements et systèmes radioélectriques (RES). - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Interface commune. - Partie 1 : généralités (homologuée le 20 juillet 1997) (indice de classement : Z84-175-1).

NF ETS 300175-2 (août 1997). - Télécommunications. - Equipements et systèmes radioélectriques (RES). - Télécommunications européennes numériques sans cordon (DECT). - Interface commune. - Partie 2 : couche physique (PHL) (homologuée le 20 juillet 1997) (indice de classement : Z84-175-2).

NF EN 300197 (août 1999). - Télécommunications. - Transmission et multiplexage (TM). Systèmes de faisceaux hertziens numériques (DRRS). - Paramètres des faisceaux hertziens destinés à la transmission de signaux numériques et de signaux vidéo analogiques fonctionnant à 38 GHz (homologuée le 5 juillet 1999) (indice de classement : Z85-197).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 126 (août 1995). - Robinetterie multifonctionnelle pour les appareils utilisant les combustibles gazeux (homologuée le 5 juillet 1995) (indice de classement : D36-305).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'EQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF ISO 3545-1 (novembre 1991). - Tubes et raccords en acier. - Symboles à utiliser dans les spécifications. - Partie 1 : tubes et accessoires de forme tubulaire à section circulaire (homologuée le 20 octobre 1991) (indice de classement : A49-002-1).

NF ISO 3545-2 (novembre 1991). - Tubes et raccords en acier. - Symboles à utiliser dans les spécifications. - Partie 2 : profils creux à section carrée ou rectangulaire (homologuée le 20 octobre 1991) (indice de classement : A49-002-2).

NF ISO 3545-3 (novembre 1991). - Tubes et raccords en acier. - Symboles à utiliser dans les spécifications. - Partie 3 : accessoires tubulaires à section circulaire (homologuée le 20 octobre 1991) (indice de classement : A49-002-3).

NF EN 288-8 (juillet 1995). - Descriptif et qualification d'un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques. - Partie 8 : épreuve de qualification par exécution d'un assemblage soudé particulier préalable à la production (homologuée le 20 juin 1995) (indice de classement : A89-010-8).

NF E66-249 (août 1974). - Fraises à chanfreiner à queue cône morse, à angle au sommet de 600, 900 et 1200 (homologuée le 5 août 1974) (indice de classement : E66-249).

NF E66-250 (août 1974). - Fraises à chanfreiner à queue cylindrique, à angle au sommet de 600, 900 et 1200 (homologuée le 5 août 1974) (indice de classement : E66-250).

NF ISO 513 (mai 1992). - Application des matériaux durs de coupe pour usinage par enlèvement de copeaux. - Désignation des groupes principaux d'enlèvement de copeaux et des groupes d'application (homologuée le 5 avril 1992) (indice de classement : E66-304).

NF E66-532 (avril 1977). - Cônes d'emmanchement. - Entraînement positif de cône morse (homologuée le 1er avril 1977) (indice de classement : E66-532).

NF E73-010 (juillet 1984). - Lames de scies à bois. - Forme du profil de la denture. - Terminologie et désignation (homologuée le 20 juin 1984) (indice de classement : E73-010).

NF E73-040 (février 1974). - Lames étroites de scies à ruban, à bois. - Dimensions (homologuée le 5 février 1974) (indice de classement : E73-040).

NF EN 13427 (novembre 2000). - Emballage. - Exigences relatives à l'utilisation des normes européennes dans le domaine de l'emballage et des déchets d'emballage (homologuée le 20 octobre 2000) (indice de classement : H60-005).

NF EN 13428 (novembre 2000). - Emballage. - Exigences spécifiques à la fabrication et à la composition. - Prévention par la réduction à la source (homologuée le 20 octobre 2000) (indice de classement : H60-100).

NF EN 13429 (janvier 2001). - Emballage. - Réutilisation (homologuée le 5 décembre 2000) (indice de classement : H60-110).

NF EN 13430 (novembre 2000). - Emballage. - Exigences relatives aux emballages valorisables par recyclage matière (homologuée le 20 octobre 2000) (indice de classement : H60-120).

NF EN 13431 (novembre 2000). - Emballage. - Exigences relatives aux emballages valorisables énergétiquement, incluant la spécification d'un pouvoir calorifique inférieur minimum (homologuée le 20 octobre 2000) (indice de classement : H60-130).

NF T46-100 (décembre 1979). - Caoutchouc vulcanisé. - Détermination de l'extrait par les solvants (homologuée le 1er décembre 1979) (indice de classement : T46-100).